Appellation de l’établissement de soins

Notre établissement de soins est classé « Clinique Vétérinaire » conformément à l’arrêté́ du 15 mars 2015 relatifs aux établissements de soins vétérinaires et au cahier des charges publié sur le site internet de l’ordre des vétérinaires : www.veterinaire.fr .

La clinique est située au 168 route de Vannes, 44700 Orvault. Nous sommes joignables par téléphone au 02.40.76.56.45 ou par mail à contact@clinvetplaisance.com .

 

Horaires d’ouverture pour l’accueil du public

La clinique est ouverte du lundi au vendredi de 8h30 à 19h00 et le samedi de 8h30 à 12h30.

Les consultations ont lieu sur rendez-vous de lundi au samedi sur les heures d’ouverture de la clinique.

 

Espèces traitées

Les espèces habituellement ou occasionnellement traitées dans notre établissement sont les suivantes : 

Chiens

Chats

Lapins

Rongeurs

Furets

Nous ne disposons pas du matériel et des compétences nécessaires pour assurer les soins aux espèces non citées ci-dessus notamment les équidés et les animaux de rentes. 

Une liste des vétérinaires à même de leur donner des soins est disponible 24h/24 à l’adresse suivante : http://www.pagevet.fr/

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Société d’exercice

SELARL Vétérinaire Orvault Beauséjour

Adresse : Clinique Vétérinaire Plaisance, 168 route de Vannes, 44700 Orvault

Gérant : Docteur Damien SPREUX

N° SIRET : 78970834400013

N°TVA intracommunautaire : FR51789708344 

La Clinique Vétérinaire Plaisance est indépendante et n’appartient à aucun réseau vétérinaire.

 

Personnel affecté aux soins

Dr vétérinaire Damien SPREUX
Dr vétérinaire Lucie GUYON
Dr vétérinaire Ronan LE MEUR

Cécile BAUDRI, auxiliaire spécialisée vétérinaire échelon 5

Emmanuelle LE CORFF, auxiliaire spécialisée vétérinaire échelon 5
Valentin NOIRAUD, auxiliaire spécialisée vétérinaire échelon 4

Et tout personnel ASV ou vétérinaire diplômé pouvant être employé lors de remplacement ponctuel 

 

Prestations effectuées au sein de la clinique

. Consultations de médecine générale

. Chirurgie des tissus mous (dont stérilisations chirurgicales)

. Analyses sanguines

Effectuées par nos soins avec le matériel suivant : Catalyst, LaserCyte, VetStat de Idexx

Effectuées, le cas échéant, par un laboratoire extérieur avec accord du client

. Anesthésies générales selon des protocoles adaptés à l’individu sauf indications contraires dans le contrat de soins. Le protocole est décidé en fonction de la nature de la chirurgie, de la santé et de l’âge de l’animal :

Anesthésie flash

Sédation

Sédation poussée

Prémédication, anesthésie fixe

Prémédication, induction, relais gazeux

Surveillance de l’anesthésie par monitoring ECG, capnographie, oxymétrie pulsée, stéthoscope œsophagien

. Imagerie médicale:

Radiographies : générateur à rayons X, développement numérique (les radiographies sont systématiquement stockées numériquement à la clinique ; les images peuvent être transmises par mail au propriétaire sur demande)

Echographie

. Suivi de la pression artérielle (mesure Doppler, ou mesure oscillométrique)

. Délivrance de médicaments conformément à la législation sur la pharmacie vétérinaire en vigueur

. Vente de produits d’hygiène et d’aliments diététiques et physiologiques

. Toilettage thérapeutique

 

Surveillance des animaux hospitalisés

Les animaux hospitalisés sont sous surveillance constante de 8h30 à 19h00. En dehors des heures d’ouverture, aucun personnel n’est présent à la clinique. Lors d’une hospitalisation un jour non ouvré tel que le dimanche, le passage d’un personnel soignant est effectué. Si un suivi plus approprié doit être mis en œuvre, nous orientons nos patients vers une structure adaptée.

 

Permanence et continuité de soins

Afin d’assurer en notre absence un suivi optimum des animaux qui nous sont confiés, notre établissement a passé un contrat de gestion des urgences avec les deux structures suivantes :

Centre Hospitalier Vétérinaire Atlantia, 22 rue René Viviani, 44200 Nantes, 02.40.47.40.09

Clinique Vétérinaire Vétocéane, 9 allée Alphonse Fillion, 44120 Vertou, 02.40.05.12.13

 

Risque thérapeutique, risque anesthésique, risque lié à la contention, consentement éclairé du client

Tout traitement médicamenteux, toute anesthésie, tout acte chirurgical comportent un risque thérapeutique potentiel dont notre équipe informera le client. Cette information se fera verbalement dans le cadre de la pratique courante ou, dans le cas d’actes mettant en jeu le pronostic vital du patient, sous forme d’un contrat de soins. 

Le comportement agressif de l’animal nécessite parfois l’utilisation de moyens de contention pouvant occasionnellement entraîner une blessure de ce dernier et/ou du personnel soignant. Notre équipe informera dans ce cas le client de la nécessité d’utiliser une contention particulière pour des raisons de sécurité.

L’examen de l’animal ne sera effectué́ qu’en cas d’acceptation de la contention par le client. 

Le client déclare avoir pris connaissance et accepter les risques thérapeutiques et, le cas échéant, les conditions particulières d’examens sous contention énoncées ci-dessus. 

Le personnel soignant se réserve le droit de refuser tout soin sur un animlal dangereux, non manipulable.

 

Contrat de soins, conditions particulières

Toute intervention médicale ou chirurgicale qui fera l’objet de conditions particulières non précisées ou non mentionnées sur le présent document donnera lieu à la mise en place d’un contrat de soins. Ce dernier apportera au client les informations nécessaires à l’obtention de son consentement éclairé.

 

Décès de l’animal

En cas de décès de l’animal, nous pouvons, si la législation le permet et si le propriétaire le souhaite, restituer le corps à fins d’inhumation.

Nous pouvons dans les autres cas assurer, par l’intermédiaire de la société ESTHIMA (Z.A. Les Tussots, 85570 L’Hermenault), la crémation collective ou individuelle du corps. Toute demande de crémation devra être écrite et signée par le client.

Les frais de crémation sont à la charge du propriétaire.

 

Admission des animaux errants

Les animaux errants doivent être confiés au maire de la commune sur laquelle ils ont été trouvés ou à la SPA. En cas de maladie ou de blessure complète, nous nous engageons comme l’indique notre code de déontologie à atténuer la souffrance par les moyens dont nous disposons.

 

Conditions tarifaires

Les tarifs des actes principaux sont affichés dans notre salle d’attente et sont consultables sur la page web suivante : clinvetplaisance.com/nos-tarifs

L’ensemble des tarifs est à la disposition du client sous la forme d’un document papier disponible sur simple demande.

Le total à régler correspond à la somme des prestations médicales, chirurgicales et des médicaments et autres produits délivrés. Il donnera lieu à la production d’une facture détaillée conformément à la législation.

La nature aléatoire de certains actes médicaux ou chirurgicaux rend difficile leur référencement voire même leur chiffrage exact. Dans ce cas, un devis incluant des paliers financiers sera remis au client. Chaque dépassement de paliers devra donner lieu à une nouvelle acceptation du client.

 

Modalités de règlement

Les honoraires sont payables comptant en fin de consultation ou lorsque l’animal est rendu au client.
Le règlement des honoraires par chèque bancaire n'est pas accepté.

De manière exceptionnelle, un paiement différé peut être accepté selon des modalités convenues entre le vétérinaire et le client.

Un acompte pourra être demandé notamment lors d’hospitalisation de l’animal pour plusieurs jours, ou lors de soins de longue durée.

Un avoir pourra être établi en cas de restitution d’aliments non entamés et achetés depuis moins d’un mois. Les médicaments entamés ou non entamés ne peuvent être repris.

Lors de paiement différé, des pénalités de retard à un taux égal à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur au jour d’exigibilité de la facture seront appliquées en cas de non-respect de la date de paiement indiquée sur la facture.

Nous nous réservons le droit de poursuivre le débiteur en cas de non-paiement. Selon la loi du 01/01/13, en cas de retard de paiement, une majoration de 40€ est également appliquée pour couvrir une partie des frais de recouvrement.

La dette est inscrite dans le fichier international des impayés.

 

Litiges

En cas de litige à caractère déontologique, le client peut s’adresser au :

Conseil Régional de l'Ordre des Vétérinaires

Parc Club du Perray, 20 rue de la Rainière, CS 63916, 44339 Nantes cedex 3

Téléphone : 02 40 50 06 63

Email : cro.pays-de-loire@veterinaire.fr

 

Responsabilité civile professionnelle

Notre responsabilité vétérinaire est assurée par : 

AXA Assurance Antoine Thabard

10 rond-point de la Corbinerie, Espace Océane, 44400 Rezé

Téléphone : 02 51 71 88 58

Email : agence.thabard@axa.fr

 

Loi « Informatique et Libertés », secret professionnel

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de modification, de suppression des données le concernant auprès du Dr SPREUX. 

Tout vétérinaire est soumis au secret professionnel, aucune information recueillie lors de la consultation ne pourra être divulguée, sauf commission rogatoire selon les conditions prévues par la loi. 

 

Médiateur de la consommation

Conformément à l’article L.152-1 du Code de la consommation, en cas de litiges de la consommation, vous pouvez contacter le médiateur dont nous relevons à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso .